Tiny Houses et Habitations Mobiles : un casse-tête à assurer ?

C’est la nouvelle tendance en matière d’habitat : les habitations mobiles sont petites, pratiques, mobiles bien sûr, et s’inscrivent souvent dans un mode de vie écologique et durable. Accessibles à toutes les bourses, les maisons mobiles sont aussi une bonne alternative pour qui n’a pas les moyens de se payer une maison en dur.

Mais tout n’est pas rose au pays des tiny houses, et des questions se posent quant à la manière de les assurer, et surtout si c’est possible…. Sont-elles considérées comme des véhicules ou des habitations ? En tant que nouvelles tendance, sont-elles même reconnues par les assurances actuelles ?

UNE HABITATION MOBILE, QU’EST-CE QUE C’EST ? LA DÉFINITION JURIDIQUE.

Le code bruxellois du logement définit un habitat itinérant comme suit : « Habitat itinérant : habitation sur roues, caractérisée par sa mobilité, abritant de manière permanente et non récréative un ménage itinérant ou semi-itinérant ».

Une habitation mobile est donc bien différente d’une caravane ou d’un mobilhome que l’on utiliserait seulement pour les vacances. Il est aussi fait la distinction entre une maison traditionnelle et un habitat itinérant, puisque celui-ci est susceptible de se déplacer. Cependant, il s’agit là d’un code régional et non national. Car la loi belge reste floue sur ce qu’est une tiny house. Cette nouvelle tendance devra donc encore attendre un peu avant de voir se dissiper le flou juridique qui l’entoure…

HABITATION MOBILE ET CARAVANE : DIFFÉRENCES ET POINTS COMMUNS.

Bel et bien considérées comme des logements, les habitations itinérantes ont donc ceci de différent avec les caravanes qu’on ne les utilise par de manière récréative. Ce statut particulier leur reste, même si elles sont stationnées en un même lieu une partie de l’année… Cependant, et puisque le droit belge peine encore à leur reconnaître une identité propre, les propriétaires d’une tiny house feraient bien de se référer à la réglementation en vigueur pour les mobilhomes en attendant qu’on reconnaisse une existence légale à part entière aux logements mobiles.

LE STATUT D’UNE HABITATION MOBILE : VÉHICULE OU LOGEMENT À PART ENTIÈRE ?

Encore une fois, le flou juridique domine ! Mais le plus souvent, le fait qu’une maison soit sur roues la transformera aux yeux de la loi en véhicule, et non en habitation. Des questions de poids et de superficie entrent toutefois en ligne de compte pour déterminer exactement le statut de votre tiny house. En effet au-delà d’une certaine masse, il se pourrait bien que des raisons de sécurité routière empêchent votre maison mobile de voyager !

ET LES ASSURANCES DANS TOUT ÇA ?

C’est ici que ça se corse ! La plupart des assurances considèrent qu’une fois qu’il y a des roues sous la charpente, votre maison… est un véhicule. Exit donc, les assurances habitations qui couvriraient pourtant des dégâts que vous pourriez bien connaître, comme une inondation ou des dommages dus au mauvais temps. D’un autre côté, a-t-on déjà entendu parler d’un vol de maison ? Une malheureuse aventure qui pourrait pourtant arriver au propriétaire d’une maison mobile ! Dans ce cas, considérer une habitation mobile comme un véhicule pourrait se révéler intéressant.

EN CONCLUSION…

Le phénomène des maisons mobiles est encore relativement nouveau. En conséquence, votre assurance pourrait ne pas avoir un produit spécifique applicable à votre tiny house. Le mieux est encore de joindre le courtier d’assurances de votre région, et de lui expliquer votre projet. Ou bien, si vous êtes patient, d’attendre encore un peu avant de vous lancer dans l’aventure de la maison mobile, le temps que la législation belge se mette au goût du jour !

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